Mentions
legales

S.A.S EDEN LUXURY HOMES France.
Capital de 30 000 €
siège social 129 avenue de Genève 74000 ANNECY.
797 765 559 R.C.S Haute Savoie.

Agence:  113 route de Sallanches 74120 Demi Quartier.

Cartes préfectorales CPI 7401 2016 000 014 163. –
code APE :6831Z
N°TVA intracom FR 14 79776555900035 –

Garantie financière GALIAN 960 000 € pour Gestion.
Pour transaction sans reception de fonds.
GALIAN – 89 rue de la Boétie – 75008 Paris

 

Honoraires de négociation (rémunération incluse dans le prix de présentation du bien) : 5,00 % TTC (5 % + TVA 20 %) à la charge du vendeur (sauf conventions particulières). 6,00 % TTC pour les terrains
Locations saisonnières: 24% TTC du prix net TTC (incluses).

 

Médiateur :

SAS VIVONS MIEUX ENSEMBLE / R.C.S. NANCY nunméro 820 862 241 / Nom commercial : Médiation – vivons mieux ensemble

 

1. DESCRIPTION DU SITE INTERNET

Le site Web a pour objet de :

Décrivez les destinations et les propriétés proposées à la location saisonnière et les propriétés à vendre par Eden Luxury Homes.
Permettre aux utilisateurs intéressés de demander à être rappelés pour obtenir plus d’informations sur un bien et/ou le réserver.
Permettre aux propriétaires souhaitant proposer leur bien à la location sur le Site de remplir un formulaire afin d’être recontacté par Eden Luxury Homes.

Eden Luxury Homes ne donne aucune garantie que l’utilisation du site Web sera ininterrompue.

Chaque utilisateur est responsable de son propre équipement informatique, données et logiciels, ainsi que de sa connexion internet lui permettant d’accéder au Site.

Eden Luxury Homes ne donne aucune garantie que le Site est exempt de bugs ou autres défauts, une erreur ou un incident technique étant toujours possible.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Eden Luxury Homes est propriétaire unique et exclusif de tous les contenus (images, textes, vidéos, sons…) disponibles sur le Site, ainsi que de tous les droits de propriété intellectuelle y afférents.

Vous n’êtes pas autorisé à copier, exécuter ou vendre ce contenu de quelque manière que ce soit.

Toute utilisation du contenu sans droit serait constitutive de contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites civiles ou pénales.

3. DONNÉES PERSONNELLES

Lorsque vous utilisez le Site, Eden Luxury Homes est susceptible de collecter des données personnelles vous concernant. La manière dont ces données personnelles sont traitées par Eden Luxury Homes est décrite dans la Politique de confidentialité du Site.

@2021 EDEN LUXURY HOMES